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Information sur le traitement des données à caractère personnel et sur les cookies

Cette traduction est fournie à titre informatif ; seule la version italienne fait foi.

La présente information est fournie en application des articles 13 et 14 du règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et concerne aussi bien la navigation sur le site 3dgsoftware.com que l'utilisation des logiciels 3DG.

1. Responsable du traitement

Guido Bazzotti, qui publie ses logiciels sous la marque « 3DG » (le « Responsable du traitement »)
PEC (messagerie électronique certifiée) [email protected] — Mantoue, Italie
N° TVA IT01914500200
E-mail : [email protected]

2. Navigation sur le site

Le Responsable du traitement ne collecte aucune donnée à caractère personnel lors de la navigation et n'utilise aucun outil de traçage, de mesure d'audience ou de profilage. Cloudflare, Inc., qui héberge le site, traite l'adresse IP de l'appareil de l'utilisateur afin de fournir les pages et de protéger le site contre les abus. Base juridique : intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f), du RGPD).

Cookies

Le site utilise exclusivement des cookies techniques, pour lesquels aucun consentement n'est requis : les cookies de sécurité que l'infrastructure (Cloudflare) peut déposer pour protéger le site contre les abus, et une information enregistrée dans le navigateur pour mémoriser la fermeture du bandeau relatif aux cookies. Le site ne comporte ni cookies de profilage, ni outils de mesure d'audience, ni contenus de tiers : les polices de caractères sont elles aussi fournies par le site lui-même, et la navigation n'entraîne aucune requête vers d'autres services.

3. Utilisation des logiciels : données traitées et finalités

Le logiciel s'appuie sur un système de licences en ligne, pour le fonctionnement duquel les données suivantes sont traitées :

Adresse e-mail Fournie par l'utilisateur pour l'essai gratuit, ou indiquée lors de l'achat. Elle est utilisée pour l'envoi du code de vérification et de la clé de licence, pour l'association de la licence à l'utilisateur et pour les communications d'assistance. Base juridique : exécution du contrat (art. 6, par. 1, point b), du RGPD).
Identifiant de l'ordinateur Généré par le logiciel sous la forme d'une empreinte cryptographique (hachage SHA-256) d'un identifiant système : il ne contient aucun numéro de série en clair. Il est utilisé pour associer la licence aux ordinateurs enregistrés et pour compter les postes en service. Base juridique : exécution du contrat et intérêt légitime à la prévention des utilisations abusives (art. 6, par. 1, points b) et f), du RGPD).
Nom de l'ordinateur Relevé à partir du système d'exploitation, afin d'indiquer à l'utilisateur sur lequel de ses ordinateurs la licence est en service. Base juridique : exécution du contrat.
Version du logiciel et programme hôte Version du plugin ainsi que nom et version du programme 3D dans lequel il est installé, transmis à chaque activation et vérification, à des fins d'assistance et de compatibilité des mises à jour. Base juridique : intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f), du RGPD).
Canal de provenance Lorsque le logiciel a été téléchargé depuis le site d'un revendeur, le code de ce dernier, transmis avec la demande d'essai, aux fins de l'attribution de la vente. Base juridique : intérêt légitime.
Adresse IP, date et heure des requêtes Enregistrées par le serveur à chaque activation et vérification, à des fins de sécurité, de prévention des abus et de diagnostic des dysfonctionnements. Base juridique : intérêt légitime (art. 6, par. 1, point f), du RGPD).
Clé de licence, type et statut de la licence Générés par le système de licences, pour la gestion de la licence et de l'assistance. Base juridique : exécution du contrat.
Données de paiement et de facturation Collectées par Paddle au moment de l'achat. Le Responsable du traitement n'a pas accès aux données de paiement. Base juridique : exécution du contrat et respect d'obligations légales.

Le logiciel consulte en outre périodiquement, sur le site, la liste des versions disponibles afin de signaler les mises à jour ; cette requête ne contient aucune donnée de l'utilisateur autre que l'adresse IP, traitée par Cloudflare comme décrit au point 2.

4. Destinataires des données

Les données sont traitées par les prestataires suivants, qui agissent en qualité de sous-traitants pour le compte du Responsable du traitement :

Le paiement est en revanche géré par une entité qui n'agit pas pour le compte du Responsable du traitement :

Cloudflare, Inc. et Resend, Inc. sont établis aux États-Unis : le transfert des données repose sur la décision d'adéquation de la Commission européenne relative au cadre de protection des données UE–États-Unis (EU-U.S. Data Privacy Framework), auquel ces deux sociétés ont adhéré, ainsi que sur les clauses contractuelles types figurant dans leurs accords de traitement des données respectifs. Le prestataire du service de messagerie électronique est établi en Italie et conserve les données à l'intérieur de l'Espace économique européen.

Les données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins de prospection commerciale.

5. Durée de conservation

Licence, ordinateurs enregistrés, e-mailPendant toute la durée de la licence et pendant les 10 ans qui suivent, afin de prouver le droit d'utilisation conféré par la licence et de défendre les droits du Responsable du traitement (délai de prescription de droit commun)
Essai gratuit non suivi d'un achat24 mois à compter de l'inscription, afin d'empêcher les essais répétés
Correspondance avec l'assistance24 mois à compter du dernier échange ; plus longtemps uniquement si cela est nécessaire au traitement d'une contestation, jusqu'à sa conclusion
Événements techniques comportant l'adresse IP12 mois
Codes de vérification envoyés par e-mail10 minutes

6. Droits de la personne concernée

La personne concernée peut exercer à tout moment les droits prévus aux articles 15 à 22 du RGPD, et notamment demander l'accès à ses données, leur rectification, leur effacement, la limitation du traitement et leur portabilité, ainsi que s'opposer au traitement fondé sur l'intérêt légitime, en écrivant à [email protected]. Elle a en outre le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle italienne, le Garante per la protezione dei dati personali (garanteprivacy.it).

L'effacement des données de la licence rend impossible l'utilisation du logiciel, dont le fonctionnement dépend de la vérification en ligne.

7. Caractère obligatoire de la fourniture des données

La fourniture de l'adresse e-mail et de l'identifiant de l'ordinateur est nécessaire à l'utilisation du logiciel : à défaut, l'essai et la licence ne peuvent pas être activés.

8. Sécurité

Les communications entre le logiciel et les serveurs du Responsable du traitement passent par une connexion chiffrée (HTTPS). Les autorisations de licence sont signées numériquement par le serveur et vérifiées par le logiciel. L'identifiant de l'ordinateur est conservé exclusivement sous forme de hachage.

9. Modifications

La présente information peut être mise à jour ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page, à la date indiquée en tête.